Progentis vous donne une vue claire sur votre succession

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Comment sont calculés les droits de succession ?

Le calcul des droits de succession n’est pas une tâche aisée car elle implique une analyse pointue de la situation.  Plusieurs paramètres entrent en jeux.  Le premier est la situation du domicile fiscal du défunt car la Région détermine la grille fiscale applicable aux droits de succession.  Le domicile fiscal est le lieu où le défunt a vécu le plus longtemps au cours de ses 5 dernières années.  Les droits de succession dépendent aussi du lien de parenté entre le défunt et ses héritiers.  A ce niveau intervient alors la notion de dévolution légale (ordre et degré) ou testamentaire qui permet d’orienter sa succession.  Ainsi, un enfant en ligne direct ne paye pas les mêmes droits de succession qu’un tiers.  De plus, ils sont fonction de la nature et de la valeur des biens hérités.

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Droits de succession, une affaire de spécialiste comme un Family Office

Il est communément admis qu’une succession coûte très cher à vos héritiers. L’analyse de votre situation patrimoniale vous donnera une bonne perception de ce qu’il se passera à votre décès et vous aidera à évaluer ces droits de succession.  Plus que l’impact fiscal, il est important de bien mesurer comment se répartira votre patrimoine.  C’est ainsi qu’en faisant appel à un spécialiste comme Progentis, vous recevrez une bonne image du partage à votre décès et du droits de succession.  Grâce à cette planification successorale, il vous est alors possible de prévoir l’orientation de vos biens, définir les proches, tiers ou causes que vous souhaitez favoriser, prévoir des donations ou encore mettre en place des constructions sous forme de société simple*.  Minimiser les droits de succession n’est pas forcément un objectif en soi, vos souhaits en terme d’affectation et de disponibilité de votre patrimoine pourront être prioritaires.  Progentis vous aidera à définir ces objectifs et vous accompagnera dans la mise en place de votre planification successorale.

* Anciennement appelée société de droit civile : structure sans personnalité juridique utilisée pour la gestion d’un patrimoine mobilier qui permet à un donataire de garder le contrôle des avoirs donnés.

De quelques techniques à la réalisation de vos souhaits successoraux ...

La planification successorale implique l’utilisation de techniques spécifiques que Progentis vous aidera à mettre en place.  La plus courante est la rédaction d’un testament qui doit revêtir certaines formes pour être valable.  Vous aurez peut-être envie d’aider, de votre vivant, un proche via une donation.  Celle-ci aura un impact sur les droits de succession.  Pour vos avoirs mobiliers, vous pourriez recourir aux contrats d’assurance-vie placements qui, sur cette partie de votre patrimoine, peut remplacer un testament.  Dans les techniques couramment utilisées, nous retrouvons le saut de génération qui permet de léguer à ses petits-enfants plutôt qu’à ses enfants.  On évite ainsi une génération de droits de succession.  Vous avez un enfant handicapé et souhaitez qu’après votre départ, il bénéficie d’une aide qui nécessitera des moyens qu’il n’a pas ?  Vous pouvez alors envisager de favoriser cet enfant en utilisant la part non réservataire de votre succession et en prévoyant qu’à son décès, il y ait une redistribution vers les autres enfants.  C’est un legs de residuo qui fait que ses frères et sœurs n’auront des droits de succession qu’en ligne directe sur cette partie de sa propre succession.

Votre succession est une question importante pour vous ?

La planification successorale ne s’improvise pas et pourtant, nous constatons que trop souvent elle se limite à une question de droits de succession.  Au sein de Progentis, nous avons à cœur de mettre notre expertise à votre disposition pour vous aider dans cette planification et ce, de manière personnalisée.  Nous vous accompagnerons dans la détermination de votre patrimoine et des objectifs que vous poursuivez et la mise en place de votre planification successorale. N’hésitez pas à nous contacter. En tant que Family Office, nous offrons un large éventail de Family Services. Par exemple, vous pouvez également faire appel à notre expertise en matière d'optimisation fiscale et de gestion de patrimoine